Note sur les modalités de paiement dans les capitaineries
Une note sur les modalités de paiement dans les capitaineries est disponible dans l’espace adhérents, rubrique « gestion et procédure ». Elle a été transmise aux ports le 27/07/20 par mail.
Une note sur les modalités de paiement dans les capitaineries est disponible dans l’espace adhérents, rubrique « gestion et procédure ». Elle a été transmise aux ports le 27/07/20 par mail.
De nouveaux articles sont ajoutés régulièrement dans cette rubrique. N’hésitez pas à nous transmettre les articles de presse vous concernant pour les publier sur le site de l’Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d’Azur et Monaco. Le dernier article réceptionné est ci-dessous et concerne les Ports de Menton. Retrouvez également l’interview de Véronique […]
Félicitations au port de la Seyne sur Mer pour l’obtention de la Certification Ports Propres actifs en biodiversité.
Retrouvez dans la rubrique « GESTION ET PROCÉDURES » de l’espace adhérents une consultation juridique, réalisée suite à la demande de plusieurs adhérents de la FFPP, sur les redevances d’occupation du domaine public. Cette consultation est produite par Maitre Fabien BODIN ( avocat à la cour, cabinet Lafarge associés).
Retrouvez dans l’espace adhérents dans la rubrique « GESTION ET PROCÉDURES > TAXE DE SÉJOUR » le nouveau guide pratique sur les taxes de séjour (juin 2020). En page 29 dudit guide, vous trouverez un paragraphe relatif aux ports de plaisance : « Dans quels types de ports la taxe de séjour peut-elle être levée ? ».
Merci de trouver sur le lien suivant les informations du Ministère des Solidarités et de la Santé concernant le port du masque « grand public » obligatoire en lieux clos : lien
Pour information, veuillez trouver en fichier joint la loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire. Il n’y a pas d’information particulière relative aux ports de plaisance.